PLU approuvé

 

Le PLU de la commune de Goussainville a été approuvé, par décision du Conseil Municipal en date du 01/10/2019.

Depuis le 14/10/2019, tous les documents relatifs au PLU sont consultables en Préfecture et en Mairie, aux jours et heures d’ouverture, ainsi que sur le site de la commune de Goussainville 28.

 


 

PLU – DOCUMENTS PUBLIÉS

 

0.0  Composition du dossier …

0.1  Délibérations du conseil municipal …

1.1  Rapport de présentation partie 1 à 3 …

1.2  Rapport de présentation partie 4 à 7 …

2.0  PADD – Projet d’Aménagement et de Développement Durables …

3.0  OAP – Orientations d’aménagement et de programmation …

4.1  Règlement écrit …

4.2  Document graphique, ensemble de la commune 1/5 000 …

4.3  Document graphique, bourg et les hameaux 1/5 000 …

5.1  Fiches de servitudes d’utilité publique …

5.2  Plan des servitudes d’utilité publique 1/5 000 …

6.1  Annexes sanitaires – notice technique …

6.21  Plans du réseau d’eau usée le Bourg 1/5 000 …

6.22  Plan du réseau d’eau usée la Forêt 1/5 000 …

6.3  Plans du réseau d’adduction d’eau potable 1/5 000 …

6.4  Annexes diverses – Plan des contraintes 1/5 000 …

6.5  Annexes diverses – Plan du droit de préemption urbain …