Le PLU de la commune de Goussainville a été approuvé, par décision du Conseil Municipal en date du 01/10/2019.
Depuis le 14/10/2019, tous les documents relatifs au PLU sont consultables en Préfecture et en Mairie, aux jours et heures d’ouverture, ainsi que sur le site de la commune de Goussainville 28.
PLU – DOCUMENTS PUBLIÉS
0.1 Délibérations du conseil municipal …
1.1 Rapport de présentation partie 1 à 3 …
1.2 Rapport de présentation partie 4 à 7 …
2.0 PADD – Projet d’Aménagement et de Développement Durables …
3.0 OAP – Orientations d’aménagement et de programmation …
4.2 Document graphique, ensemble de la commune 1/5 000 …
4.3 Document graphique, bourg et les hameaux 1/5 000 …
5.1 Fiches de servitudes d’utilité publique …
5.2 Plan des servitudes d’utilité publique 1/5 000 …
6.1 Annexes sanitaires – notice technique …
6.21 Plans du réseau d’eau usée le Bourg 1/5 000 …
6.22 Plan du réseau d’eau usée la Forêt 1/5 000 …
6.3 Plans du réseau d’adduction d’eau potable 1/5 000 …
